Stéphanie Loison
Manager Expertise RH et sociale
s.loison@bakertilly.fr
06 08 08 83 65
Lorsqu'on examine le calendrier de l'année à venir, nous prenons, pour beaucoup, l’habitude de consulter la répartition des jours fériés. Néanmoins, ces derniers n'ont que peu d'impact pour les salariés en forfait jours.
En France, les salariés en forfait jours n'ont pas d'horaire de travail prédéfini, mais un quota annuel de jours travaillés. La durée maximale autorisée est de 218 jours par an, sauf accord collectif spécifique prévoyant un nombre inférieur ou supérieur. Ce décompte exclut la prise en compte des jours fériés, qu'ils se situent en semaine ou durant le week-end.
Ce qui varie, c'est donc le nombre de jours de repos.
Nombre de jours |
|
Total jours dans l'année |
365 |
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104 |
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10 |
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25 |
Total jours ouvrés susceptibles d’être travaillés |
227 |
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218 |
Total jours de repos |
8 |
Les deux éléments variables de ce décompte sont donc les week-ends et la position des jours fériés. Leur prise en compte est simple sur une année entière.
Mais qu'en est-il en cas d'arrivée ou de départ en cours d'année ? Pour tout savoir sur ce sujet, rendez-vous dans le prochain numéro de notre série dédiée au « forfait jours ».
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